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Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer les lois de votre juridiction, y compris les droits d’auteur.
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SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du Service ou un contact du site sans autorisation écrite de notre part.
Les titres utilisés dans cet accord sont uniquement pour commodité et n’affecteront pas ces Conditions.
SECTION 3 - EXACTITUDE ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent changer sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou interrompre le Service à tout moment, sans préavis.
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES
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Nous faisons tout notre possible pour représenter fidèlement les couleurs et images des produits. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran sera exact.
Nous nous réservons le droit de limiter les ventes à certaines personnes ou régions et de limiter les quantités disponibles. Les descriptions et prix peuvent changer sans préavis.
SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons limiter ou annuler les quantités par personne, foyer ou commande.
Vous acceptez de fournir des informations exactes et à jour, y compris e-mail et détails de carte de crédit, pour permettre la réalisation des transactions.
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SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition est jugée illégale ou inapplicable, elle restera en vigueur dans la mesure permise par la loi et les autres dispositions resteront valables.
SECTION 16 - RÉSILIATION
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SECTION 17 - ACCORD COMPLET
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SECTION 18 - DROIT APPLICABLE
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SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS
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Pour toute question concernant ces Conditions : contact@artdisturbers.com
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